| HS Code | Official Doc | Tariff Rate | Origin | Destination | Effective Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4911998000 | Doc | 37.5% | CN | US | 2025-05-12 |
| 4911996000 | Doc | 37.5% | CN | US | 2025-05-12 |
| 4908900000 | Doc | 37.5% | CN | US | 2025-05-12 |
| 4908100000 | Doc | 37.5% | CN | US | 2025-05-12 |
| 5705002090 | Doc | 58.3% | CN | US | 2025-05-12 |
Classification des rubans cadeaux (3 RUBAN CADEAU) selon les codes HS
L'identification précise du code HS pour les "rubans cadeaux" nécessite une analyse plus détaillée de leur composition et de leur utilisation. Voici une classification possible, basée sur les informations disponibles et les interprétations courantes :
-
4911 99 80 00 : Autres imprimés, y compris les images et les photographies : Autres : Autres : Autres
- 49 : Chapitre des ouvrages imprimés, gravures et reproductions.
- 11 : Ouvrages imprimés, gravures et reproductions, y compris les images et les photographies.
- 99 : Autres (catégorie générale pour les articles non spécifiés).
- 80 : Sous-catégorie pour les articles divers.
- 00 : Code spécifique.
- Justification : Si les rubans cadeaux sont imprimés avec des motifs, des messages ou des images, ce code est approprié. Il est important de vérifier si l'impression est un élément significatif du produit.
- Taxe : 37.5% (Base : 0.0%, Supplément : 7.5%, Après le 2 avril 2025 : 30%)
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5603 91 00 00 : Rubans, cordes, ficelles, tresses, galons et articles similaires, en matières textiles : Rubans, cordes, ficelles, tresses, galons et articles similaires, en matières textiles : Autres
- 56 : Chapitre des matières textiles et articles divers confectionnés.
- 03 : Rubans, cordes, ficelles, tresses, galons et articles similaires.
- 91 : Autres (catégorie générale pour les articles non spécifiés).
- 00 : Code spécifique.
- Justification : Si les rubans cadeaux sont fabriqués à partir de matières textiles (soie, polyester, coton, etc.), ce code est plus approprié.
- Taxe : Variable selon la matière textile. Il est crucial de connaître la composition exacte du ruban pour déterminer le taux de taxe applicable.
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4908 90 00 00 : Décalcomanies et transferts : Autres
- 49 : Chapitre des ouvrages imprimés, gravures et reproductions.
- 08 : Décalcomanies et transferts.
- 90 : Autres (catégorie générale pour les articles non spécifiés).
- 00 : Code spécifique.
- Justification : Si les rubans cadeaux sont des transferts ou des décalcomanies pré-imprimés, ce code peut être pertinent.
- Taxe : 37.5% (Base : 0.0%, Supplément : 7.5%, Après le 2 avril 2025 : 30%)
Recommandations :
- Composition du ruban : Déterminez la composition exacte du ruban (matière textile, papier, plastique, etc.).
- Processus de fabrication : Précisez le processus de fabrication (imprimé, tissé, etc.).
- Fonction principale : Déterminez si le ruban est principalement utilisé pour l'emballage (matière textile) ou pour la décoration (imprimé).
- Certifications : Vérifiez si des certifications spécifiques sont requises pour l'importation de rubans cadeaux (normes de sécurité, composition des matériaux, etc.).
- Facture : Assurez-vous que la facture du fournisseur décrit précisément la composition et le processus de fabrication du ruban.
Il est fortement recommandé de consulter un expert en douane pour obtenir une classification précise du code HS en fonction des caractéristiques spécifiques de vos rubans cadeaux.