| HS Code | Official Doc | Tariff Rate | Origin | Destination | Effective Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3924905650 | Doc | 40.9% | CN | US | 2025-05-12 |
| 6307101020 | Doc | 41.6% | CN | US | 2025-05-12 |
Analyse de la classification douanière pour "CHENILLE MOP" (Serpillière en chenille)
Suite à votre requête, voici une analyse détaillée des codes SH (Système Harmonisé) fournis pour votre produit "CHENILLE MOP", ainsi que les implications douanières associées.
Important : La classification correcte de votre produit est cruciale pour le calcul précis des droits de douane et le respect des réglementations d'importation. Il est de votre responsabilité de vous assurer que la classification choisie correspond précisément à la nature de votre produit.
1. Code SH 3924.90.56.50 : Articles ménagers et d'hygiène en matières plastiques**
- 39 : Plastiques et articles en plastiques. Ce chapitre couvre une large gamme de produits fabriqués à partir de matières plastiques.
- 24 : Articles ménagers, articles d'hygiène ou de toilette. Cette section se concentre sur les produits utilisés dans la maison ou pour l'hygiène personnelle.
- 90 : Autres articles ménagers. Cette subdivision regroupe les articles ménagers qui ne sont pas spécifiquement couverts par les sous-positions précédentes.
- 56.50 : Autres. Cette sous-position est utilisée pour les articles ménagers en plastique qui ne sont pas classés plus précisément ailleurs.
Implications douanières :
- Base d'imposition : 3.4%
- Droits supplémentaires : 7.5%
- Droits supplémentaires (après le 2 avril 2025) : 30%
- Total des droits : 40.9%
Remarques : Ce code SH est pertinent si la serpillière est principalement constituée de plastique, même si elle contient d'autres matériaux. Il est important de vérifier la composition exacte de votre produit.
2. Code SH 6307.10.10.20 : Autres articles confectionnés, y compris les patrons de vêtements : Serpillères, chiffons de vaisselle, éponges et chiffons de nettoyage similaires : Chiffons à poussière, serpillières et chiffons à lustrer, en coton**
- 63 : Autres articles confectionnés textiles. Ce chapitre couvre une large gamme de produits textiles finis.
- 07 : Articles confectionnés pour l'ameublement, articles de literie, articles de toilette et articles similaires.
- 10 : Serpillères, chiffons de vaisselle, éponges et chiffons de nettoyage similaires.
- 10.20 : Chiffons à poussière, serpillières et chiffons à lustrer, en coton. Cette sous-position est spécifiquement destinée aux articles de nettoyage en coton.
Implications douanières :
- Base d'imposition : 4.1%
- Droits supplémentaires : 7.5%
- Droits supplémentaires (après le 2 avril 2025) : 30%
- Total des droits : 41.6%
Remarques : Ce code SH est pertinent si la serpillière est principalement constituée de coton. La description précise "Bar mops (mesurant 46 à 57 centimètres de longueur et 38 à 43 centimètres de largeur) en tissu éponge (369)" indique une spécificité qui renforce l'adéquation de ce code.
Recommandations :
- Vérification de la composition : Déterminez avec précision la composition exacte de votre serpillière (pourcentage de coton, de plastique, d'autres matériaux). Cela vous permettra de choisir le code SH le plus approprié.
- Vérification des dimensions : Assurez-vous que les dimensions de votre produit correspondent à la description du code SH 6307.10.10.20.
- Certifications : Selon le pays d'importation, des certifications spécifiques peuvent être requises pour les produits textiles (par exemple, certifications OEKO-TEX pour l'absence de substances nocives). Renseignez-vous sur les exigences du pays d'importation.
- Prix unitaire : Le prix unitaire de votre produit peut influencer la classification douanière. Il est important de déclarer le prix correct.
- Contactez un expert : En cas de doute, il est fortement recommandé de consulter un expert en classification douanière ou un transitaire pour obtenir un avis personnalisé.
N'hésitez pas à me fournir des informations supplémentaires sur votre produit si vous souhaitez une analyse plus précise.