| HS Code | Official Doc | Tariff Rate | Origin | Destination | Effective Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6702102000 | Doc | 38.4% | CN | US | 2025-05-12 |
| 6702104000 | Doc | 33.4% | CN | US | 2025-05-12 |
| 4823901000 | Doc | 55.0% | CN | US | 2025-05-12 |
Déclaration de marchandises : FAUX PAMPAS GRASS – Analyse et Classification Douanière
Votre déclaration concerne des "FAUX PAMPAS GRASS" (faux herbes de pampa). L'analyse des codes HS (Harmonized System) fournis permet de déterminer la classification douanière appropriée et les taxes applicables. Voici une explication détaillée :
1. Code HS 6702.10.20.00 : Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et parties de ces articles ; articles faits de fleurs, feuillages ou fruits artificiels : En matières plastiques : Assemblés par liaison avec des matières souples telles que du fil, du papier, des matières textiles ou du papier d'aluminium, ou par collage ou par des méthodes similaires.
- 67 : Produits manufacturés à partir de matières végétales (excluant les fibres textiles).
- 02 : Fleurs, feuillages et fruits artificiels.
- 10 : En matières plastiques.
- 20 : Assemblés par liaison ou collage.
Ce code s'applique si vos "faux herbes de pampa" sont fabriquées en plastique et assemblées en utilisant des techniques comme le filage, le collage ou l'utilisation de papier, textile ou aluminium pour les maintenir ensemble.
- Taux de droits :
- Droits de base : 8.4%
- Droits supplémentaires : 0.0%
- Droits supplémentaires (après le 2 avril 2025) : 30%
- Total : 38.4%
2. Code HS 6702.10.40.00 : Fleurs, feuillages et fruits artificiels, et parties de ces articles ; articles faits de fleurs, feuillages ou fruits artificiels : En matières plastiques : Autres, y compris les parties.
- 67 : Produits manufacturés à partir de matières végétales (excluant les fibres textiles).
- 02 : Fleurs, feuillages et fruits artificiels.
- 10 : En matières plastiques.
- 40 : Autres (y compris les parties).
Ce code s'applique si vos "faux herbes de pampa" sont également fabriquées en plastique, mais ne sont pas assemblées par liaison ou collage comme décrit dans le code 6702.10.20.00. Il peut s'agir de pièces détachées ou de produits finis fabriqués différemment.
- Taux de droits :
- Droits de base : 3.4%
- Droits supplémentaires : 0.0%
- Droits supplémentaires (après le 2 avril 2025) : 30%
- Total : 33.4%
3. Code HS 4823.90.10.00 : Autres papiers, cartons, ouates de cellulose et voiles de fibres de cellulose, coupés à taille ou à forme ; autres articles de pâte de bois, de papier, de carton, d'ouate de cellulose ou de voiles de fibres de cellulose : Autres : En pâte de bois.
- 48 : Papiers et cartons ; articles en pâte de bois, de papier ou de carton.
- 23 : Papiers et cartons non écrites, non imprimés.
- 90 : Autres articles en pâte de bois, papier ou carton.
- 10 : En pâte de bois.
Ce code s'applique si vos "faux herbes de pampa" sont fabriquées à partir de pâte de bois (papier).
- Taux de droits :
- Droits de base : 0.0%
- Droits supplémentaires : 25.0%
- Droits supplémentaires (après le 2 avril 2025) : 30%
- Total : 55.0%
Recommandations Importantes :
- Vérification des Matériaux : Il est crucial de déterminer avec précision la composition des "faux herbes de pampa". Le code HS correct dépend de la matière principale utilisée (plastique, papier, etc.).
- Méthode d'Assemblage : Si le plastique est utilisé, la méthode d'assemblage (liaison, collage, etc.) est déterminante pour choisir entre les codes 6702.10.20.00 et 6702.10.40.00.
- Prix Unitaire : Le prix unitaire peut influencer la classification, notamment si le produit est considéré comme un article de luxe.
- Certifications : Selon la destination des marchandises, des certifications spécifiques (par exemple, concernant la sécurité des matériaux) peuvent être requises. Vérifiez les exigences réglementaires du pays d'importation.
- Facture Détaillée : Assurez-vous que la facture commerciale décrit précisément la composition des produits, la méthode de fabrication et le prix unitaire.
N'hésitez pas à fournir des informations supplémentaires sur la composition et la fabrication de vos "faux herbes de pampa" afin que je puisse vous aider à déterminer le code HS le plus approprié et à anticiper les éventuelles exigences douanières.