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(CN → US)
| HS Code | Official Doc | Tariff Rate | Origin | Destination | Effective Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5203000500 | Doc | 60.0% | CN | US | 2025-05-12 |
| 5203001000 | Doc | 60.0% | CN | US | 2025-05-12 |
| 5206110000 | Doc | 64.2% | CN | US | 2025-05-12 |
| 5206120000 | Doc | 64.2% | CN | US | 2025-05-12 |
- HS CODE : 5203000500
- Description : Coton cardé ou peigné : Fibres de coton traitées mais non filées, conformément à la note générale 15 du tarif et déclarées conformément à ses dispositions
- Tarif de base : 5,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 60,0 %
-
Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton traitées mais non filées, conformément à la note générale 15 du tarif.
-
HS CODE : 5203001000
- Description : Coton cardé ou peigné : Fibres de coton traitées mais non filées, conformément à la note supplémentaire 10 des États-Unis de ce chapitre et déclarées conformément à ses dispositions
- Tarif de base : 5,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 60,0 %
-
Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton traitées mais non filées, conformément à la note supplémentaire 10 des États-Unis.
-
HS CODE : 5206110000
- Description : Fil de coton (autre que fil de couture), contenant moins de 85 % en poids de coton, non mis en vrac pour la vente au détail : Fil simple, en fibres non peignées : Ne dépassant pas 14 nm (300)
- Tarif de base : 9,2 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 64,2 %
-
Remarque : Ce code s'applique aux fils simples en fibres non peignées, avec un poids de coton inférieur à 85 %, et un nombre de neps (nm) inférieur à 14.
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HS CODE : 5206120000
- Description : Fil de coton (autre que fil de couture), contenant moins de 85 % en poids de coton, non mis en vrac pour la vente au détail : Fil simple, en fibres non peignées : Supérieur à 14 nm mais inférieur ou égal à 43 nm (300)
- Tarif de base : 9,2 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 64,2 %
- Remarque : Ce code s'applique aux fils simples en fibres non peignées, avec un poids de coton inférieur à 85 %, et un nombre de neps (nm) compris entre 14 et 43.
Conseils pratiques :
- Vérifiez le type de coton : Est-ce du coton cardé, peigné ou non peigné ? Cela affecte directement le code HS applicable.
- Vérifiez le poids du coton : Si le coton représente moins de 85 % du poids total, le code HS diffère.
- Vérifiez le nombre de neps (nm) : Cela détermine si le fil est classé sous 5206110000 ou 5206120000.
- Vérifiez les certificats requis : Selon les réglementations douanières, des certificats spécifiques peuvent être nécessaires (ex. : certificat de provenance, certificat de traitement).
- Attention aux dates : Les tarifs supplémentaires après le 2 avril 2025 sont applicables, assurez-vous de les inclure dans vos calculs.
- HS CODE : 5203000500
- Description : Coton cardé ou peigné : Fibres de coton traitées mais non filées, conformément à la note générale 15 du tarif et déclarées conformément à ses dispositions
- Tarif de base : 5,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 60,0 %
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Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton traitées mais non filées, conformément à la note générale 15 du tarif.
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HS CODE : 5203001000
- Description : Coton cardé ou peigné : Fibres de coton traitées mais non filées, conformément à la note supplémentaire 10 des États-Unis de ce chapitre et déclarées conformément à ses dispositions
- Tarif de base : 5,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 60,0 %
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Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton traitées mais non filées, conformément à la note supplémentaire 10 des États-Unis.
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HS CODE : 5206110000
- Description : Fil de coton (autre que fil de couture), contenant moins de 85 % en poids de coton, non mis en vrac pour la vente au détail : Fil simple, en fibres non peignées : Ne dépassant pas 14 nm (300)
- Tarif de base : 9,2 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 64,2 %
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Remarque : Ce code s'applique aux fils simples en fibres non peignées, avec un poids de coton inférieur à 85 %, et un nombre de neps (nm) inférieur à 14.
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HS CODE : 5206120000
- Description : Fil de coton (autre que fil de couture), contenant moins de 85 % en poids de coton, non mis en vrac pour la vente au détail : Fil simple, en fibres non peignées : Supérieur à 14 nm mais inférieur ou égal à 43 nm (300)
- Tarif de base : 9,2 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 64,2 %
- Remarque : Ce code s'applique aux fils simples en fibres non peignées, avec un poids de coton inférieur à 85 %, et un nombre de neps (nm) compris entre 14 et 43.
Conseils pratiques :
- Vérifiez le type de coton : Est-ce du coton cardé, peigné ou non peigné ? Cela affecte directement le code HS applicable.
- Vérifiez le poids du coton : Si le coton représente moins de 85 % du poids total, le code HS diffère.
- Vérifiez le nombre de neps (nm) : Cela détermine si le fil est classé sous 5206110000 ou 5206120000.
- Vérifiez les certificats requis : Selon les réglementations douanières, des certificats spécifiques peuvent être nécessaires (ex. : certificat de provenance, certificat de traitement).
- Attention aux dates : Les tarifs supplémentaires après le 2 avril 2025 sont applicables, assurez-vous de les inclure dans vos calculs.
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