| HS Code | Official Doc | Tariff Rate | Origin | Destination | Effective Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5201001200 | Doc | 55.0% | CN | US | 2025-05-12 |
| 5201001400 | Doc | 55.0% | CN | US | 2025-05-12 |
| 5203000500 | Doc | 60.0% | CN | US | 2025-05-12 |
| 5203001000 | Doc | 60.0% | CN | US | 2025-05-12 |
Classification et Tarification des Produits en Coton Non Blanchi à Fibres Courtes (pour Textiles d'Usage Domestique)
Voici une analyse détaillée des codes HS et des tarifs applicables pour les produits en coton non cardé ou non peigné, en fonction de leur longueur de fibre et de leur traitement :
✅ 1. Coton non cardé ou non peigné, longueur de fibre inférieure à 28,575 mm (1-1/8 pouces), autres : selon la note générale 15 du tarif
- HS CODE :
5201001200 - Tarif de base : 0,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 55,0 %
📌 Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton non cardées ou non peignées, de longueur inférieure à 28,575 mm, et qui entrent en conformité avec la note générale 15 du tarif.
✅ 2. Coton non cardé ou non peigné, longueur de fibre inférieure à 28,575 mm (1-1/8 pouces), autres : selon la note supplémentaire 5 des États-Unis de ce chapitre
- HS CODE :
5201001400 - Tarif de base : 0,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 55,0 %
📌 Remarque : Ce code s'applique également aux fibres de coton non cardées ou non peignées, de longueur inférieure à 28,575 mm, mais selon une note supplémentaire spécifique des États-Unis.
✅ 3. Coton cardé ou peigné, fibres de coton traitées mais non filées, selon la note générale 15 du tarif
- HS CODE :
5203000500 - Tarif de base : 5,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 60,0 %
📌 Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton cardées ou peignées, traitées mais non filées, et qui entrent en conformité avec la note générale 15 du tarif.
✅ 4. Coton cardé ou peigné, fibres de coton traitées mais non filées, selon la note supplémentaire 10 des États-Unis de ce chapitre
- HS CODE :
5203001000 - Tarif de base : 5,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 60,0 %
📌 Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton cardées ou peignées, traitées mais non filées, et qui entrent en conformité avec la note supplémentaire 10 des États-Unis.
⚠️ Alertes importantes
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : Les tarifs de 30,0 % s'appliquent à partir de cette date. Vérifiez si votre produit est concerné.
- Certifications requises : Vérifiez si des certificats spécifiques (comme la conformité aux notes générales ou supplémentaires) sont nécessaires pour éviter des retards ou des rejet à la douane.
- Unité de mesure : Assurez-vous que les unités de mesure (kg, lb, etc.) sont correctement déclarées pour éviter des erreurs de classification.
✅ Conseils pratiques
- Vérifiez la longueur des fibres : Cela déterminera si le produit entre dans le code 5201 ou 5203.
- Vérifiez le traitement des fibres : Si elles sont cardées ou peignées, ou non, cela affecte le code HS.
- Consultez les notes du tarif : Les notes générales et supplémentaires peuvent modifier la classification.
- Préparez les documents : Ayez à portée de main les certificats, les documents de traçabilité, et les spécifications techniques.
Si vous avez besoin d’aide pour déterminer le code HS exact de votre produit ou pour vérifier les exigences douanières, n’hésitez pas à me le faire savoir.
Classification et Tarification des Produits en Coton Non Blanchi à Fibres Courtes (pour Textiles d'Usage Domestique)
Voici une analyse détaillée des codes HS et des tarifs applicables pour les produits en coton non cardé ou non peigné, en fonction de leur longueur de fibre et de leur traitement :
✅ 1. Coton non cardé ou non peigné, longueur de fibre inférieure à 28,575 mm (1-1/8 pouces), autres : selon la note générale 15 du tarif
- HS CODE :
5201001200 - Tarif de base : 0,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 55,0 %
📌 Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton non cardées ou non peignées, de longueur inférieure à 28,575 mm, et qui entrent en conformité avec la note générale 15 du tarif.
✅ 2. Coton non cardé ou non peigné, longueur de fibre inférieure à 28,575 mm (1-1/8 pouces), autres : selon la note supplémentaire 5 des États-Unis de ce chapitre
- HS CODE :
5201001400 - Tarif de base : 0,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 55,0 %
📌 Remarque : Ce code s'applique également aux fibres de coton non cardées ou non peignées, de longueur inférieure à 28,575 mm, mais selon une note supplémentaire spécifique des États-Unis.
✅ 3. Coton cardé ou peigné, fibres de coton traitées mais non filées, selon la note générale 15 du tarif
- HS CODE :
5203000500 - Tarif de base : 5,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 60,0 %
📌 Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton cardées ou peignées, traitées mais non filées, et qui entrent en conformité avec la note générale 15 du tarif.
✅ 4. Coton cardé ou peigné, fibres de coton traitées mais non filées, selon la note supplémentaire 10 des États-Unis de ce chapitre
- HS CODE :
5203001000 - Tarif de base : 5,0 %
- Tarif supplémentaire : 25,0 %
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : 30,0 %
- Tarif total : 60,0 %
📌 Remarque : Ce code s'applique aux fibres de coton cardées ou peignées, traitées mais non filées, et qui entrent en conformité avec la note supplémentaire 10 des États-Unis.
⚠️ Alertes importantes
- Tarif supplémentaire après le 2 avril 2025 : Les tarifs de 30,0 % s'appliquent à partir de cette date. Vérifiez si votre produit est concerné.
- Certifications requises : Vérifiez si des certificats spécifiques (comme la conformité aux notes générales ou supplémentaires) sont nécessaires pour éviter des retards ou des rejet à la douane.
- Unité de mesure : Assurez-vous que les unités de mesure (kg, lb, etc.) sont correctement déclarées pour éviter des erreurs de classification.
✅ Conseils pratiques
- Vérifiez la longueur des fibres : Cela déterminera si le produit entre dans le code 5201 ou 5203.
- Vérifiez le traitement des fibres : Si elles sont cardées ou peignées, ou non, cela affecte le code HS.
- Consultez les notes du tarif : Les notes générales et supplémentaires peuvent modifier la classification.
- Préparez les documents : Ayez à portée de main les certificats, les documents de traçabilité, et les spécifications techniques.
Si vous avez besoin d’aide pour déterminer le code HS exact de votre produit ou pour vérifier les exigences douanières, n’hésitez pas à me le faire savoir.
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