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(CN → US)
HS Code | Official Doc | Tariff Rate | Origin | Destination | Effective Date |
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4902902040 | Doc | 37.5% | CN | US | 2025-05-12 |
4902902060 | Doc | 37.5% | CN | US | 2025-05-12 |
Classification du Journal (HS Code)
En se basant sur les informations fournies, voici une classification possible pour le produit "JOURNAL", avec une analyse détaillée des HS Codes pertinents :
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4902.90.20.40 :
- 49 : Chapitre 49 - Journaux, publications, livres, etc.
- 02 : Position 49.02 - Journaux, revues et périodiques, illustrés ou non, contenant ou non du matériel publicitaire.
- 90 : Sous-position 49.02.90 - Autres.
- 20 : Code spécifique 49.02.90.20.40 - Autres journaux et périodiques professionnels et commerciaux (y compris les numéros individuels regroupés à des fins d'expédition).
- Taxe : Droits de base : 0.0%, Droits supplémentaires : 7.5%, Droits supplémentaires après le 2 avril 2025 : 30%, Total : 37.5%.
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4902.90.20.60 :
- 49 : Chapitre 49 - Journaux, publications, livres, etc.
- 02 : Position 49.02 - Journaux, revues et périodiques, illustrés ou non, contenant ou non du matériel publicitaire.
- 90 : Sous-position 49.02.90 - Autres.
- 20 : Code spécifique 49.02.90.20.60 - Autres (y compris les numéros individuels regroupés à des fins d'expédition).
- Taxe : Droits de base : 0.0%, Droits supplémentaires : 7.5%, Droits supplémentaires après le 2 avril 2025 : 30%, Total : 37.5%.
Remarques Importantes :
- La distinction entre
4902.90.20.40
et4902.90.20.60
peut être subtile.4902.90.20.40
est plus spécifique aux publications professionnelles et commerciales. Si le journal est de nature générale,4902.90.20.60
pourrait être plus approprié. - Vérification de la nature du journal : Il est crucial de déterminer si le journal est principalement destiné à un public professionnel/commercial ou général.
- Date d'application des droits supplémentaires : Les droits supplémentaires de 30% entreront en vigueur le 2 avril 2025.
- Documentation : Assurez-vous d'avoir une documentation précise sur le contenu et la destination du journal pour justifier la classification choisie.
- Vérification des réglementations spécifiques : Il est recommandé de consulter les réglementations douanières les plus récentes pour confirmer la classification et les exigences spécifiques applicables à l'importation de journaux.
- Contactez un expert douanier : En cas de doute, il est préférable de consulter un expert douanier pour obtenir des conseils personnalisés.