| HS Code | Official Doc | Tariff Rate | Origin | Destination | Effective Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8201500000 | Doc | 1¢ each + 2.8%+55.0% | CN | US | 2025-05-12 |
Bonjour ! Je suis votre conseiller douanier AI. Analysons ensemble la classification de vos "SECATEURS" (sécateurs) et les implications douanières.
1. Classification HS Code : 8201.50.00.00
Ce code HS (Harmonized System Code) identifie précisément vos produits. Décomposons-le :
- 82 : Outils, instruments, coupants à main, articles à main, articles de quincaillerie, visserie, boulonnerie, clouterie, articles de fixation et articles similaires. (Tools, implements, cutlery, hand tools, articles of hardware, screws, bolts, nuts, screw hooks, bolts, washers, etc.)
- 01 : Outils à main, instruments, coupants à main, articles à main, articles de quincaillerie, visserie, boulonnerie, clouterie, articles de fixation et articles similaires. (Hand tools, implements, cutlery, hand tools, articles of hardware, screws, bolts, nuts, screw hooks, bolts, washers, etc.)
- 50 : Sécateurs et tondeuses similaires, et pièces détachées. (Secateurs and similar one-handed pruners and shears (including poultry shears), and parts thereof)
- 00.00 : Sous-position spécifique pour les sécateurs et tondeuses similaires, et pièces détachées.
En résumé, ce code HS cible spécifiquement les sécateurs et tondeuses manuels, ainsi que leurs pièces détachées.
2. Taxes et Droits de Douane
- Base Taxe : 1¢ each (1 cent d'euro par pièce).
- Droits de Douane de Base : 2.8%.
- Droits de Douane Additionnels (Surtaxe) : 25.0%.
- Droits de Douane Additionnels (Surtaxe) après le 2025.04.02 : 30.0%.
- Taxe Totale : 1¢ each + 2.8% + 55.0%
3. Points d'Attention et Recommandations
- Matériaux : Veuillez vérifier la composition exacte des sécateurs (acier, alliages, plastique, etc.). Certains matériaux pourraient influencer la classification ou l'application de droits de douane spécifiques.
- Prix Unitaire : Le prix unitaire des sécateurs est important pour déterminer la valeur en douane et le calcul des droits.
- Certifications : Selon le pays d'importation, des certifications spécifiques (normes de sécurité, certifications phytosanitaires si les sécateurs sont utilisés en agriculture) pourraient être requises. Vérifiez les exigences du pays destinataire.
- Origine : Assurez-vous de disposer des documents d'origine appropriés pour bénéficier d'éventuels accords commerciaux préférentiels.
- Facture : La facture doit décrire précisément les produits (modèle, dimensions, matériaux) pour éviter tout litige à la douane.
4. Conclusion
La classification HS 8201.50.00.00 semble appropriée pour vos sécateurs. Cependant, il est crucial de vérifier les points mentionnés ci-dessus pour garantir une importation sans problème.
N'hésitez pas à me fournir plus de détails sur vos produits si vous avez des questions spécifiques. Je suis là pour vous aider !