| HS Code | Product Description | Official Doc | Tariff Rate | Origin | Destination | Effective Date |
|---|---|---|---|---|---|---|
| 6304910170 | Other furnishing articles, excluding those of heading 9404: --> Other: --> Knitted or crocheted --> Other: --> Other (899) | Doc | 43.3% | CN | US | 2025-05-12 |
| 3918102000 | Floor coverings of plastics, whether or not self-adhesive, in rolls or in the form of tiles; wall or ceiling coverings of plastics, as defined in note 9 to this chapter: Of polymers of vinyl chloride: Floor coverings: Other | Doc | 60.3% | CN | US | 2025-05-12 |
| 4016910000 | Other articles of vulcanized rubber other than hard rubber: --> Floor coverings and mats | Doc | 57.7% | CN | US | 2025-05-12 |
| 6815994170 | Articles of stone or of other mineral substances (including carbon fibers, articles of carbon fibers and articles of peat), not elsewhere specified or included: --> Other articles: --> Other: --> Other --> Other | Doc | 55.0% | CN | US | 2025-05-12 |
Bonjour ! Je suis votre conseiller douanier IA. Analysons ensemble les classifications et les taxes associées à vos déclarations de "SALON MAT".
Voici une décomposition structurée pour chaque code HS, avec des recommandations pour faciliter votre dédouanement :
1. Code HS : 6304.91.01.70 – Autres articles d'ameublement, excluant ceux du titre 9404 : --> Autres : --> Tricotés ou crochetés : --> Autres : --> Autres (899)
- 63 : Textiles manufacturés (chapitre général).
- 04 : Articles d'ameublement (plus spécifique).
- 91 : Autres articles d'ameublement non spécifiés ailleurs.
- 01 : Tricotés ou crochetés.
-
70 : Autres (sous-catégorie spécifique).
- Taxe Totale : 43.3% (Base : 5.8%, Supplémentaire : 7.5%, Après le 2 avril 2025 : 30% supplémentaire).
- Recommandations : Vérifiez attentivement la composition exacte du tapis (type de fibres utilisées). Si le tapis contient une proportion significative de fibres spécifiques (ex : laine, soie), il pourrait être classé différemment.
2. Code HS : 3918.10.20.00 – Revêtements de sol en matières plastiques, avec ou sans adhésif, en rouleaux ou en dalles ; revêtements muraux ou de plafond en matières plastiques, tels que définis dans la note 9 de ce chapitre : Polymères de chlorure de vinyle : Revêtements de sol : Autres
- 39 : Plastiques et articles en plastique.
- 18 : Revêtements de sol et muraux en plastique.
- 10 : Polymères de chlorure de vinyle (PVC).
- 20 : Revêtements de sol.
-
00 : Autres (sous-catégorie spécifique).
- Taxe Totale : 60.3% (Base : 5.3%, Supplémentaire : 25%, Après le 2 avril 2025 : 30% supplémentaire).
- Recommandations : Confirmez la composition exacte du plastique (type de PVC, présence d'additifs). La présence d'une couche adhésive peut influencer la classification.
3. Code HS : 4016.91.00.00 – Autres articles en caoutchouc vulcanisé, autres que le caoutchouc dur : --> Revêtements de sol et tapis
- 40 : Caoutchouc et articles en caoutchouc.
- 16 : Articles en caoutchouc vulcanisé.
- 91 : Revêtements de sol et tapis.
-
00 : Autres (sous-catégorie spécifique).
- Taxe Totale : 57.7% (Base : 2.7%, Supplémentaire : 25%, Après le 2 avril 2025 : 30% supplémentaire).
- Recommandations : Assurez-vous que le matériau est bien du caoutchouc vulcanisé et non un mélange de matériaux. La densité et la dureté du caoutchouc peuvent être des critères importants.
4. Code HS : 6815.99.41.70 – Articles en pierre ou en autres matières minérales (y compris les fibres de carbone, les articles en fibres de carbone et les articles de tourbe), non spécifiés ou inclus ailleurs : --> Autres articles : --> Autres : --> Autres --> Autres
- 68 : Pierre, plâtre, ciment, amiante, minéraux et produits similaires.
- 15 : Articles en pierre ou en autres matières minérales.
- 99 : Autres articles non spécifiés ailleurs.
- 41 : Autres articles.
-
70 : Autres (sous-catégorie spécifique).
- Taxe Totale : 55.0% (Base : 0.0%, Supplémentaire : 25%, Après le 2 avril 2025 : 30% supplémentaire).
- Recommandations : Ce code est très général. Il est crucial de fournir une description précise du matériau (type de pierre, composition exacte) pour éviter des problèmes de classification. Si le tapis contient des fibres de carbone, il faut le spécifier.
Conseils Généraux :
- Facture et Description : Assurez-vous que la facture commerciale contient une description détaillée de chaque article, incluant la composition, les dimensions et l'utilisation prévue.
- Échantillons : Si possible, fournissez des échantillons des tapis aux autorités douanières pour faciliter l'identification du matériau.
- Réglementations Spécifiques : Vérifiez s'il existe des réglementations spécifiques concernant l'importation de tapis (ex : normes de sécurité, exigences d'étiquetage).
- Date du 2 avril 2025 : Soyez conscient des changements de taxes prévus après le 2 avril 2025.
N'hésitez pas à me fournir plus de détails sur les tapis si vous souhaitez une analyse plus précise. Je suis là pour vous aider à optimiser votre dédouanement !